Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 10452 posée par M. Pierre Barros

Situation de Météo-France

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

29/02/2024
Pertinence
Question n° 08788 posée par M. Jean-Gérard Paumier

Difficultés pour les collectivités territoriales d'assurer le suivi médical de leurs agents

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

26/10/2023
Pertinence
Question n° 07676 posée par M. Michel Canévet

Seuil d'agents et comités sociaux territoriaux

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

06/07/2023
Pertinence
Question n° 02248 posée par M. Jean Louis Masson

Report de congés annuels après un arrêt maladie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01855 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15227 posée par Mme Florence Lassarade

Pénurie de kinésithérapeutes en établissements de santé

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 13544 posée par M. Jean Louis Masson

Report de congés annuels après un arrêt maladie

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 18386 posée par Mme Samia Ghali

Bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence
Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron

Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

La question a été transformée.

15/04/2010
Pertinence