Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 08681 posée par M. Pierre Martin

    Suppression de postes dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08708 posée par M. Marcel Rainaud

    Rétablissement des moyens en direction de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08734 posée par M. Bernard Piras

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08810 posée par M. Roland Courteau

    Supression de postes au lycée agricole du Lauragais

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08817 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Suppression de postes dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19704 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des personnels de l'Office national de forêts

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23367 posée par M. Yves Daudigny

    Contrat d'objectifs et de performance signé entre l'ONF, l'État et la Fédération nationale des communes forestières (2012-2016)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25414 posée par M. Jean Sol

    Contribution supplémentaire des communes forestières

    La question est caduque

    Pertinence Faible