Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

    Prise en charge des patients drépanocytaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13839 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des malades de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13490 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en charge des malades de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13276 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise en charge des malades de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13215 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Financement des centres de référence maladies rares

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13544 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés annuels après un arrêt maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00849 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22918 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

    La question est caduque

    Pertinence Faible