Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 08585 posée par Mme Christine Herzog

Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/10/2023
Pertinence
Question n° 06653 posée par Mme Christine Herzog

Enfants de grande section de maternelle et de cours préparatoire en classe unique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/05/2023
Pertinence
Question n° 04433 posée par Mme Christine Herzog

Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03582 posée par Mme Christine Herzog

Dérogations scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03586 posée par Mme Christine Herzog

Modalités de dérogations scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25796 posée par Mme Dominique Vérien

Comptabilisation des enfants en très petites sections

La question a été retirée

09/12/2021
Pertinence
Question n° 23125 posée par Mme Michelle Meunier

Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 21992 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence