Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03512 posée par M. Arnaud Bazin

    Moyens alloués aux écoles vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19613 posée par M. Henri de Richemont

    Dysfonctionnement du concours d'entrée aux écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21659 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression des classes préparatoires technologiques aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0390S posée par Mme Hélène Luc

    Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05252 posée par M. Jean Clouet

    Eventuel transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19424 posée par M. Hubert D'Andigne

    Transport de l'Ecole vétérinaire d'Alfort vers Metz

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19132 posée par M. Gérard César

    Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne