Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 03626 posée par M. Michel Sergent

    Accès au métier de vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25621 posée par M. Jean François-Poncet

    Concours d'accès aux écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25317 posée par M. Michel Doublet

    Concours d'accès aux écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24663 posée par M. Georges Gruillot

    Concours d'accès aux écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0204G posée par M. Bernard Joly

    Concours d'accès aux écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25989 posée par M. Fabien Genet

    Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25563 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Concours A en école vétérinaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04889 posée par M. André Trillard

    Habilitation des écoles vétérinaires à délivrer un doctorat de troisième cycle

    La question est caduque

    Pertinence Forte