Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0595G posée par M. Henri de Raincourt

Conséquences économiques de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/01/2006
Pertinence
Question n° 06697 posée par Mme Christiane Demontès

Gestion des risques sanitaires

Réponse du Premier ministre

18/12/2008
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Hervé Maurey

Conférence sociale

Réponse du Premier ministre

13/07/2012
Pertinence
Question n° 0085C posée par Mme Laurence Cohen

L'industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/04/2013
Pertinence
Question n° 10254 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Conséquences de l'inscription du paracétamol au répertoire des génériques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence