Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 1237S posée par Mme Anne-Marie Payet
Contribution économique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1154S posée par Mme Marie-France Beaufils
Projet de licenciements au sein de l'entreprise AEG Power Solutions située à Chambray-lès-Tours
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine
Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0457S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0038S posée par M. Dominique Braye
Situation de l'emploi dans le Mantois
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 0027A posée par M. Thierry Foucaud
Situation du secteur de l'automobile en France
La question est caduque
Pertinence