Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0237G posée par Mme Patricia Schillinger

    Industrie

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07203 posée par M. Hervé Poher

    Potentiel de création d'emplois dans la transition énergétique

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

    Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0058G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Arcelor Florange

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0187S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Perspectives pour l'imprimerie des timbres de La Poste en Dordogne

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07502 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des salariés chez SNET-E.ON

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22530 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien et développement des industries en milieu urbain

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne