Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 05857 posée par M. Jérémy Bacchi

    Avenir industriel du site de Gardanne-Meyreuil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05597 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'entreprise Meccano à Calais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05418 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Délocalisation de l'entreprise Latécoère

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23502 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Financements de l'Union européenne dans le cadre des fonds de cohésion

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20808 posée par M. Denis Bouad

    Réindustrialisation et situation de l'entreprise Merlin Gérin

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09742 posée par M. Rémi Cardon

    Inquiétude sur l'avenir de l'industrie des acides aminés face au prix du sucre extrêmement élevé

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01100 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Instauration d'une obligation de reprise d'entreprise en cas d'offre satisfaisante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23262 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Instauration d'une obligation de reprise d'entreprise en cas d'offre satisfaisante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22530 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien et développement des industries en milieu urbain

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03409 posée par M. Michel Moreigne

    Localisation des entreprises industrielles

    La question est caduque

    Pertinence Faible