Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 22422 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lancement d'un emprunt d'Etat
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 20348 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Emprunts d'Etat émis depuis septembre 1981: nombre de souscripteurs privés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 20355 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Emission du septième emprunt d'Etat: légalité
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 20356 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Remboursement des 16 emprunts d'Etat émis depuis septembre 1981: coût annuel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 13314 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Répartition des souscriptions à un emprunt d'Etat entre investisseurs institutionnels et particuliers
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 01634 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Modalités fiscales du prochain emprunt d'Etat
La question est caduque
Pertinence