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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 00563 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20388 posée par Mme Laurence Garnier

    Régulation des implantations d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17725 posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0833S posée par Mme Florence Lassarade

    Projet d'implantation d'un parc éolien sur l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23394 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne