Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 0099S posée par Mme Laurence Garnier

Projet d'implantation d'éoliennes à Vay en Loire-Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01031 posée par M. Jacques Fernique

Projet éolien de Sarre-et-Eichel

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 20388 posée par Mme Laurence Garnier

Régulation des implantations d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17725 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21424 posée par M. Jacques Fernique

Projet éolien de Sarre-et-Eichel

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 23519 posée par M. Antoine Lefèvre

Procédures d'implantation des éoliennes

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. André Lardeux

Développement de l'énergie éolienne en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/11/2009
Pertinence
Question n° 08821 posée par M. André Lardeux

Développement de l'énergie éolienne en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/05/2009
Pertinence
Question n° 38617 posée par M. Serge Mathieu

Définition des conditions d'exploitation de l'énergie éolienne

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence