Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 34457 posée par M. Jacques Oudin

    Etudes préalables à l'implantation d'éoliennes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30555 posée par M. Emmanuel Hamel

    Energie éolienne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26186 posée par M. Gilbert Chabroux

    Développement de l'énergie éolienne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23043 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des énergies renouvelables

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22616 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation de la production d'énergie éolienne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39412 posée par M. Michel Sergent

    Développement de l'énergie éolienne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 38617 posée par M. Serge Mathieu

    Définition des conditions d'exploitation de l'énergie éolienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible