Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 05113 posée par M. Philippe Paul

Parcs éoliens et loi littoral

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/03/2013
Pertinence
Question n° 03470 posée par M. Jean Louis Masson

Avantages de l'énergie thermique des océans

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03008 posée par M. François Marc

Développement de l'éolien dans les zones littorales

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/11/2012
Pertinence
Question n° 00151 posée par M. François Marc

Développement de l'éolien dans les zones littorales

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/07/2012
Pertinence
Question n° 20504 posée par M. Roland Courteau

Développement de l'énergie éolienne en mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Pertinence