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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0237G posée par Mme Denise Saint-Pé

    Négociations sur l'hydrogène bas-carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03787 posée par Mme Laurence Garnier

    Affectation du fonds national de compensation de l'énergie éolienne en mer aux communes visuellement impactées

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00563 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01308 posée par M. Alain Marc

    Prolongation des contrats des concessions hydrauliques des vallées du Lot et de la Truyère

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19130 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Privatisation des concessions hydroélectriques à travers leur mise en concurrence

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10220 posée par M. Bruno Belin

    Désagréments subis par les citoyens résidant à proximité d'installations éoliennes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09092 posée par M. Stéphane Sautarel

    Renouvellement des parcs éoliens à Rézentières

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26392 posée par M. Jacques Blanc

    Développement de l'énergie éolienne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne