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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 1565S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Transparence des coûts des énergies renouvelables
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1530S posée par M. Hervé Maurey
Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'infrastructures de production d'énergie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0478S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Répartition de la fiscalité photovoltaïque
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0873S posée par Mme Catherine Procaccia
Conflits induits par le développement des éoliennes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12295 posée par M. Robert Navarro
Développement des stations de transfert d'énergie par pompage
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25904 posée par Mme Kristina Pluchet
Place des collectivités territoriales dans la définition de la politique énergétique nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20885 posée par Mme Marie Mercier
Inquiétudes légitimes sur la question des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24937 posée par M. Bruno Sido
Croissance des capacités de production d'électricité dans le monde à partir d'énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18742 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Problèmes posés par l'énergie éolienne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence