Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 16179 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des écoles françaises au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 19913 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Tokyo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/02/1992
Pertinence
Question n° 01231 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignement français en Allemagne

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01645 posée par M. Jacques Legendre

Situation de l'Institut français d'Amérique latine

Réponse du ministère : Culture

17/06/1993
Pertinence
Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/06/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20907 posée par M. Pierre Biarnès

Lycée français de Tokyo

La question est caduque

23/04/1992
Pertinence
Question n° 23074 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignement français en Allemagne

La question est caduque

08/10/1992
Pertinence
Question n° 23287 posée par M. Xavier de Villepin

Direction de l'enseignement français en Allemagne

La question est caduque

29/10/1992
Pertinence
Question n° 24770 posée par M. Jacques Habert

Annulation de crédits pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence