Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 07535 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Publication d'un rapport sur l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14632 posée par Mme Patricia Schillinger

    Promotion de la francophonie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13103 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03014 posée par M. Olivier Roux

    Redéfinition du rôle des ambassadeurs

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02993 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mission de réflexion sur les établissements scolaires français en Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible