Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 34104 posée par M. Gaston Flosse
Projet de décret concernant l'extension à la Polynésie française de dispositions relatives aux enseignants de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 24073 posée par M. Gaston Flosse
Retraite complémentaire des enseignants des établissements privés d'outre-mer
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 21214 posée par M. Gaston Flosse
Retraite complémentaire des enseignants des établissements privés d'outre-mer
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 21215 posée par M. Gaston Flosse
Extension aux territoires d'outre-mer des textes relatifs aux enseignants de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 08538 posée par M. Daniel Millaud
Formation des maîtres des établissements privés sous contrat en Polynésie française
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence