Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 00071 posée par M. Bernard Parmantier
Mesures propres à assurer la continuité de l'Université de Paris VIII (Vincennes)
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
-
Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
-
Question n° 00413 posée par M. Robert Schwint
Conséquences des habilitations de deuxième et troisième cycles pour l'université de Besançon
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
-
Question n° 90462 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Refus d'habilitations dans les second et troisième cycles pour l'université de Besançon
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
-
Question n° 0026A posée par M. David Assouline
Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00493 posée par M. Jean Sauvage
Réforme du financement des universités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0150A posée par M. Henri Caillavet
Respect de la loi "informatique et libertés" pour le tirage au sort informatique des membres du conseil supérieur provisoire des universités
La question a été retirée
Pertinence