Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 05256 posée par Mme Sophie Joissains

Aide à la mobilité internationale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04690 posée par Mme Catherine Deroche

Difficultés rencontrées par les étudiants boursiers pour obtenir l'aide à la mobilité internationale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04451 posée par M. Michel Vaspart

Aide à la mobilité internationale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04470 posée par M. Gérard Cornu

Aide à la mobilité internationale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04389 posée par M. Emmanuel Capus

Aide à la mobilité internationale pour les étudiants d'établissements d'enseignement supérieur privé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

12/04/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18634 posée par M. Alain Marc

Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 16516 posée par M. Alain Marc

Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

La question est caduque

28/05/2015
Pertinence
Question n° 22410 posée par Mme Claudine Lepage

Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence