Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

Question n° 0305G posée par M. Ivan Renar

Situation dans les universités

Réponse du Premier ministre

15/05/2009
Pertinence
Question n° 02835 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Régime indemnitaire des personnels TOS des établissements d'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02523 posée par M. Philippe Madrelle

Personnels ATOSS

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02528 posée par M. Serge Larcher

Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 01817 posée par M. Bernard Dussaut

Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/09/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02858 posée par M. Ivan Renar

Situation du personnel non enseignant de l'université des sciences et techniques de Lille-Flandres-Artois

La question est caduque

22/12/1988
Pertinence
Question n° 10498 posée par M. Paul Seramy

Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 10424 posée par M. Pierre Vallon

Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers

La question est caduque

14/04/1988
Pertinence
Question n° 10425 posée par M. Raymond Poirier

Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers

La question est caduque

14/04/1988
Pertinence
Question n° 10275 posée par M. André Meric

Statut des personnels IATOS dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence