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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme
Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Pertinence
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Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification de l'accueil périscolaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot
Bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23342 posée par M. Daniel Gremillet
Difficultés rencontrées par les communes lors du recrutement d'agents nécessaires aux nouvelles activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22730 posée par M. Daniel Laurent
Accompagnement financier des communes pour l'achat des nouveaux manuels scolaires des écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21990 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21836 posée par Mme Colette Mélot
Conséquences de la réforme éducative sur les budgets communaux
La question est caduque
Pertinence