Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 17551 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Rentrée universitaire de septembre 2020

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15788 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Nombre d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2015

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11277 posée par M. Simon Sutour

    Difficultés financières des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10309 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Austérité et ruine de l'Université

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05783 posée par M. Simon Sutour

    Projet de loi portant sur l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier

    Processus de scission d'une université

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00841 posée par M. Jean Desessard

    Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17583 posée par M. Jean Desessard

    Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16951 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions d'inscription à l'université des néobacheliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16870 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation de la bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne