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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle
Réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1259S posée par Mme Sylvie Robert
Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 13205 posée par Mme Corinne Bouchoux
Statut des professeurs d'art dans les écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12150 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien à la diffusion musicale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12165 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien aux enseignements artistiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent
Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain
Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman
Intervenants musicaux en milieu scolaire
La question est caduque
Pertinence