Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 11014 posée par M. François Grosdidier

    Responsabilité de l'Éducation nationale à l'égard des enfants à la sortie des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06806 posée par M. Michel Savin

    Perspectives de décentralisation des services d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson

    Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement de l'accueil scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22461 posée par M. Jean Louis Masson

    Pavoisement des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22245 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Avenir des syndicats intercommunaux à vocation scolaire dans le cadre de la réforme territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21990 posée par Mme Vivette Lopez

    Coût des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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