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1 question correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0481G posée par M. Henri Revol

    Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible