Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 112 trouvées

  1. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22547 posée par M. Christian Favier

    Il est urgent d'intervenir en faveur de l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19607 posée par M. Alain Fauconnier

    Rénovation des brevets de technicien supérieur agricole GPN et GEMEAU

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19608 posée par M. Alain Fauconnier

    Rénovation des brevets de technicien supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19403 posée par M. Antoine Lefèvre

    Moyens des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20854 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement des écoles d'ingénieurs en agriculture de la FESIA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20602 posée par M. Gérard Larcher

    Délocalisation de l'Ecole nationale supérieure du paysage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08216 posée par M. Paul Masson

    Avenir de l'école des Barres à Nogent-sur-Vernisson (Loiret)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10291 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Enseignement agricole privé : statut du personnel, décrets d'application

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA

    La question est caduque

    Pertinence Faible