Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 90005 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'Université Paris-VIII à Saint-Denis

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00801 posée par M. Marc Boeuf

    Université de Bordeaux II: suppression du diplôme d'études approfondies de sciences de l'éducation

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04220 posée par M. Jacques Larché

    Universités: sélection à l'entrée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07230 posée par M. Jacques Valade

    Augmentation des droits d'inscription universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08232 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Universités: accueil des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24750 posée par M. Serge Mérillou

    Difficultés d'accès en master

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27689 posée par M. Serge Mérillou

    Difficultés d'accès en master

    La question est caduque

    Pertinence Forte