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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 12888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Obligations de service et statut des enseignants du supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20532 posée par M. Luc Dejoie
Classement de l'école centrale des arts et manufactures
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron
Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06837 posée par M. Jean-Marie Rausch
Application de la loi sur la recherche et le développement technologique
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 17350 posée par M. Victor Robini
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero
Enseignement supérieur: statuts et carrières
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18024 posée par M. Philippe Madrelle
Statut des enseignants-chercheurs des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy
Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20374 posée par M. Jean-François Pintat
Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures
La question est caduque
Pertinence