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444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 376 trouvées
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Question n° 0749S posée par Mme Michelle Gréaume
Avenir de l'entreprise Valdunes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0708S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01530 posée par Mme Céline Brulin
Bilan carbone de La Poste
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01538 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Carences de la loi en matière d'assurance civile décennale
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00954 posée par M. Max Brisson
Dysfonctionnement des services de La Poste
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 09923 posée par M. Fabien Gay
Vente suspendue de l'entreprise GEAST à EDF
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 18624 posée par M. François-Noël Buffet
Offre réservée aux personnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18284 posée par M. Alain Dufaut
Article 192 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26062 posée par M. Jean Louis Masson
Évolution du montant des oeuvres sociales pour GDF et la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24940 posée par M. Jean Louis Masson
Évolution du montant des oeuvres sociales pour GDF et la SNCF
La question est caduque
Pertinence