Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
-
Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche
Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05210 posée par M. Philippe Richert
Aménagement de la loi n° 59-1557 relative à l'enseignement privé
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 33454 posée par M. Josselin de Rohan
Problèmes financiers de l'enseignement libre
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 21468 posée par M. Michel Crucis
Statut des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 19986 posée par M. Michel Crucis
Statut des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence