Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/03/2010
Pertinence
Question n° 08525 posée par M. Roland Courteau

Formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson

Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

06/09/2007
Pertinence
Question n° 01436 posée par M. André Vantomme

Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/08/2007
Pertinence
Question n° 23395 posée par M. André Lardeux

Retraites de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli

Formation aux gestes de premier secours

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 25015 posée par M. André Vantomme

Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

La question est caduque

22/12/2005
Pertinence