Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché

Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1984
Pertinence
Question n° 0185S posée par M. Paul Loridant

Implantation d'un établissement d'enseignement supérieur aux Ulis (Essonne)

Réponse du ministère : Sports

06/04/1990
Pertinence
Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Recherche

03/10/1996
Pertinence
Question n° 0187S posée par M. Yann Gaillard

Statut des animateurs de la mission d'insertion de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

06/02/1998
Pertinence
Question n° 0388S posée par M. Bernard Murat

Réforme des heures complémentaires des enseignants

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/12/1998
Pertinence