Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

Fusions de lycées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie

Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 0316S posée par M. Yannick Bodin

Réforme de la formation des maîtres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner

Emploi de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

10/04/2008
Pertinence
Question n° 0035S posée par M. Michel Teston

Financement des écoles privées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2007
Pertinence