Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 21683 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence d'établissement d'enseignement secondaire à vocation internationale dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05005 posée par M. Louis Souvet

    Suppression des classes de 4e et 3e technologie dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18328 posée par M. Serge Mathieu

    Information des élèves sur les dispositions en vigueur en matière d'acquisition de la nationalité française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11589 posée par Mme Anne Heinis

    Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11434 posée par M. Michel Alloncle

    Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08678 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement d'une culture commune définie nationalement sur proposition du Conseil national des programmes pour tous les élèves des lycées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24812 posée par M. Alfred Foy

    Enseignement des langues vivantes dans le département du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Faible