Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

Fusions de lycées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 12173 posée par M. Jean-Marc Pastor

Réforme du lycée : perspectives de l'enseignement technique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/02/2010
Pertinence
Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 31881 posée par M. Jean-François Humbert

Accès aux aides du fonds social lycéen

Réponse du ministère : Éducation

15/03/2001
Pertinence