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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 22540 posée par M. Jean-Paul Émorine
Réforme de la gouvernance de l'école nationale supérieure d'arts et métiers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22410 posée par Mme Élisabeth Lamure
Modification du décret n° 2012-1223 du 2 novembre 2012 relatif à l'école nationale supérieure d'arts et métiers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21883 posée par M. Michel Amiel
Réforme de la gouvernance de l'école nationale supérieure d'arts et métiers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21573 posée par M. Michel Amiel
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18927 posée par M. Hubert Falco
Valorisation de la mobilité chez les jeunes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 25437 posée par Mme Marie-France de Rose
Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte
Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23462 posée par M. Roger Madec
Prévention contre la toxicomanie dans les établissements d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet
Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23045 posée par Mme Cécile Cukierman
Prévention anti-drogues dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence