Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 14993 posée par M. Guy Penne
Décrets relatifs aux cadres d'emplois de l'enseignement artistique de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 14286 posée par M. Michel Souplet
Statut des professeurs et des adjoints d'enseignement artistique territoriaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 13854 posée par M. Louis Moinard
Statut des professeurs et adjoints d'enseignement artistique territoriaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 13874 posée par M. Pierre Laffitte
Refonte administrative des enseignements artistiques
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 13905 posée par M. Jacques Valade
Statut des professeurs d'enseignement artistique de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence