Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11560 posée par Mme Annie David

    Création d'une ligne budgétaire pour le financement du petit matériel pédagogique pour les étudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11582 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Etudes en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11501 posée par M. Yves Krattinger

    Petit matériel pédagogique des étudiants en dentaire boursiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11390 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Situation de l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11256 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Revalorisation indiciaire du corps des professeurs agrégés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09264 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Visite médicale des personnels de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07596 posée par M. Yvon Collin

    Réforme des droits de scolarité à l'Institut d'études politiques de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02871 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de la politique interministérielle de construction de l'espace européen d'enseignement supérieur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02451 posée par M. Philippe Darniche

    Convention d'université d'Etat ou jury rectoral pour l'obtention du diplôme de master dispensé par un établissement d'enseignement supérieur privé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne