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1758 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1669 trouvées
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Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville
Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25091 posée par M. Édouard Courtial
Réseau de l'enseignement catholique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens
Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24613 posée par Mme Maryse Carrère
Différence de traitement entre établissements d'enseignement d'activités culturelles publics et privés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24621 posée par M. Yves Détraigne
Situation des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel
Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24465 posée par M. Pascal Allizard
Financement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24401 posée par M. Pascal Allizard
Financement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24161 posée par M. Max Brisson
Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23909 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Octroi de visas pour les étudiants étrangers inscrits en France
La question est caduque
Pertinence