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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10941 posée par Mme Laure Darcos
Modalité d'exercice de l'autorité fonctionnelle sur l'adjoint du chef d'établissement d'enseignement chargé des fonctions de gestion matérielle, financière et administrative
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04392 posée par Mme Laure Darcos
Simplification de la procédure d'attribution des logements accordés aux personnels de l'État dans les établissements publics locaux d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 21578 posée par Mme Laure Darcos
Situation des candidats au baccalauréat 2021 inscrits au centre national d'enseignement à distance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20674 posée par Mme Laure Darcos
Mal-être des étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 14387 posée par Mme Laure Darcos
Avenir de l'édition scientifique privée
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11092 posée par Mme Laure Darcos
Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09754 posée par Mme Laure Darcos
Comptabilisation par les régions des dépenses de manuels scolaires des lycées en 2019 et 2020
La question est caduque
Pertinence