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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 286 trouvées

1. Question n° 25091 posée par M. Édouard Courtial

   Réseau de l'enseignement catholique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   28/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 20446 posée par M. Max Brisson

   Situation des enseignants non titulaires de l'enseignement privé sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   04/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 16215 posée par M. Didier Mandelli

   Situation des enseignants suppléants dans les écoles privées sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/05/2015

   Pertinence

4. Question n° 15886 posée par M. Yvon Collin

   Situation des enseignants des établissements agricoles privés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   23/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 15686 posée par M. Michel Canévet

   Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   09/04/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

   Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

   La question est caduque

   22/12/2005

   Pertinence

2. Question n° 10362 posée par M. Michel Alloncle

   Statut des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   20/08/1998

   Pertinence