Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 03849 posée par M. Olivier Roux

Programme Erasmus

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 00074 posée par M. Charles de Cuttoli

Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano

Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02261 posée par M. Paul d'Ornano

Inscriptions universitaires des jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1988
Pertinence
Question n° 06305 posée par M. Jacques Habert

Bourses d'études supérieures en France

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09272 posée par M. Charles de Cuttoli

Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

La question est caduque

14/01/1988
Pertinence
Question n° 24021 posée par M. Damien Regnard

Etudiants et chercheurs français à l'étranger

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 27230 posée par M. Serge Babary

Situation des étudiants français poursuivant un cursus en Ukraine et en Russie

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 06154 posée par M. Yves Détraigne

Autonomie des universités françaises

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/04/2023
Pertinence