Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 120 trouvées

  1. Question n° 25876 posée par M. Henri Goetschy

    Etablissements d'enseignement technique: création de services de placement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29317 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Création d'établissements d'enseignement technique: crédits exceptionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33893 posée par M. Henri Olivier

    Etablissement d'enseignement technique: conséquences de la réduction de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33911 posée par M. Serge Mathieu

    Etablissements d'enseignement technique: versement de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34055 posée par M. Victor Robini

    Etablissements techniques privés: conséquences de la diminution de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07793 posée par M. André Fosset

    Politique de logement pour les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07882 posée par M. André Fosset

    Développement des structures d'accueil de l'enseignement technique

    La question est caduque

    Pertinence Faible