Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

Question n° 03937 posée par M. Paul Kauss

Fonctionnaires détachés auprès d'Etats africains: dossiers

Réponse du ministère : Coopération

20/01/1982
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Alain Pluchet

Etats africains bénéficiant de la présence de coopérants français

Réponse du ministère : Coopération

29/01/1987
Pertinence
Question n° 02832 posée par M. Albert Voilquin

Situation d'Air-Afrique

Réponse du ministère : Coopération

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03367 posée par M. Xavier de Villepin

Situation économique des pays africains membres de la zone franc

Réponse du ministère : Coopération

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04696 posée par M. Louis Souvet

Montant et répartition de l'assistance aux pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

18/05/1989
Pertinence