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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 03937 posée par M. Paul Kauss
Fonctionnaires détachés auprès d'Etats africains: dossiers
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 0055A posée par M. Auguste Cazalet
Coopération avec les Etats africains francophones
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01988 posée par Mme Hélène Luc
Modalités fiscales de l'accord intervenu entre la France et le Burkina-Fasso
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin
Visite en France du Président de la République sud-africaine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04270 posée par M. Alain Pluchet
Etats africains bénéficiant de la présence de coopérants français
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 22448 posée par M. Emmanuel Hamel
Conséquences sur la zone franc du Traité de Maastricht
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22653 posée par M. Jean Simonin
Incidence du traité de Maastricht sur la zone franc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05138 posée par M. Yves Guena
Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur le pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en Afrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20881 posée par M. Roger Husson
Retraites versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20892 posée par M. Jean-Louis Carrère
Retraites versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc
La question est caduque
Pertinence