Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. François Autain

Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 20336 posée par M. Yves Détraigne

Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22758 posée par M. Didier Guillaume

Conditions d'obtention du statut de produit pour les composts issus des déchets

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 23317 posée par M. Michel Teston

Perspectives en matière de compost issu de déchets ménagers

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 11926 posée par M. Yves Détraigne

Directive européenne « Oiseaux »

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité des eaux de baignade

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence