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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 07065 posée par M. Gilbert Bouchet
Projet de Directive européenne relatif aux émissions industrielles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 22820 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Multiplication des vols de ruches
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 14252 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Maintenir l'effort de recherche et développement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12352 posée par M. Jean-Marie Morisset
Réduction de la liste des espèces classées nuisibles
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12117 posée par M. Hervé Maurey
Multiplication des agressions d'agriculteurs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10155 posée par M. Michel Canévet
Prolifération des choucas des tours
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09366 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Inondations et pollution des sols
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 26695 posée par Mme Nassimah Dindar
Soutien aux exploitants agricoles après le passage du cyclone Batsiraï à la Réunion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26160 posée par M. Gilbert Bouchet
Zones de non-traitement agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole
La question est caduque
Pertinence